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[ * Conditions d'utilisation ]

Mentions Légales & CGU

Conditions Générales d'Utilisation du site Drop Lyon — SYSTEMICS SAS. En vigueur au 21 Juillet 2026.

01.

Mentions Légales

Le site droplyon.fr est édité par la société SYSTEMICS SAS, Société par Actions Simplifiée au capital social enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon.

  • Raison Sociale : SYSTEMICS SAS
  • Marque Commerciale : Drop Lyon
  • Numéro SIREN : 919 241 950
  • Numéro SIRET (Siège Social) : 919 241 950 00022
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR51919241950
  • Code NAF / APE : 3092Z (Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides)
  • Siège Social : 68 Rue du Bourbonnais, 69009 Lyon, France
  • Ateliers & Dépôt Lyon : 17 Rue Joseph Gillet, 69004 Lyon, France
  • Président : NOMAYA INVEST SAS (RCS 941 450 611)

Emails de Contact : f.andre@h2j.energy / a.arnaud@h2j.energy

02.

Objet des CGU

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet d'encadrer l'accès et l'utilisation des services présentés sur le site web Drop Lyon, notamment la présentation de nos véhicules triporteurs électriques 3 roues, la demande de devis et la mise en relation pour la location ou l'achat de flottes professionnelles.

03.

Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site Drop Lyon (logos, marques, photographies des véhicules, textes, éléments graphiques, vidéos et code source) est la propriété exclusive de SYSTEMICS SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation accordée à la société.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du site ou de ses éléments, sans l'accord préalable et écrit de SYSTEMICS SAS, est strictly interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

04.

Utilisation du Service & Responsabilité

SYSTEMICS SAS s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible concernant ses véhicules triporteurs électriques et ses offres de mobilité urbaine à Lyon.

Toutefois, SYSTEMICS SAS ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

05.

Droit Applicable & Juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut d'accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Lyon.

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Drop Lyon — Vélos électriques 3 roues pour transport urbain & écologie.
SYSTEMICS SAS — 17 rue Joseph Gillet, 69004 Lyon (SIREN 919 241 950)
Contact: f.andre@h2j.energy / a.arnaud@h2j.energy

[ * Nos Gammes ]

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[ * Informations ]

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Confidentialité & RGPD

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